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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartSystem
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SMARTPAPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTPAPER
SmartSystem, SARL

Numéro de dépôt :
3854941
Date de dépôt :
27/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2021
SMARTPAPER de SmartSystem

Présentation de la marque SMARTPAPER

Déposée par voie électronique le 27 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartSystem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTPAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartSystem domicilié(e) 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 231 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SmartSystem domicilié(e) 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France.

La marque SMARTPAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPAPER est expirée depuis le 27 août 2021.

SmartSystem a également déposé les autres marques suivantes : SmartPaper , SmartSystem , SmartCoin , QUAKE/UP


SmartSystem, SARL - 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France - SIREN 518231279


SmartSystem - 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.